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Sprix Rallye
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Posté le 20/08/2023 à 03:07:37

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3. sont contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,

4. font l’apologie des crimes ou délits et particulièrement du meurtre, viol, des crimes de guerre, crimes contre l'humanité et les délits et crimes à caractère sexuel,

5. ont un caractère injurieux, diffamatoire, insultant ou grossier,

6. portent manifestement atteinte aux droits d’autrui et particulièrement ceux qui portent atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,

7. sont liés à un intérêt manifestement commercial ou ont un but promotionnel sans objet avec le forum.

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Les organisateurs du forum se réservent le droit d’exclure du forum, de façon temporaire ou définitive, toute personne dont les contributions sont en contradiction avec les règles mentionnées dans le présent document. De plus, les contributeurs dont les messages seront modérés et/ou supprimés par l’équipe de modération pourront se voir adresser un message privé afin de leur rappeler les règles de fonctionnement du forum.

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Cette charte est publiée et opposable aux utilisateurs et invités.

Elle n'a pas vocation à traiter de tous les sujets et ne présente aucun caractère exhaustif. 

Elle est volontairement succincte, puisque s'appliquent quoi qu'il arrive les règles supplétives d'ordre public, et plus généralement, les dispositions légales et réglementaires en vigueur.

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